Conditions Générales d’Utilisation (CGU)

Objet

Les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU) définissent les modalités d’accès et d’utilisation du site [nom du site].

Accès au site

Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès internet. L’éditeur s’efforce d’assurer l’accès au site 24h/24, mais ne peut être tenu responsable d’éventuelles interruptions.

Responsabilité de l’utilisateur

L’utilisateur s’engage à utiliser le site conformément à la législation en vigueur et à ne pas perturber son fonctionnement.

Responsabilité de l’éditeur

L’éditeur n’est pas responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site ou à des contenus externes accessibles par des liens hypertextes.

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